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Solvabilité 2 : des précisions sur les groupes prudentiels

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L'ordonnance qui adapte le régime prudentiel de Solvabilité 2 à Saint-Barthélemy, Saint-Pierre-et-Miquelon et dans les îles Wallis et Futuna récèle aussi des précisions sur la constitution des groupes prudentiel.

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Jérôme Speroni

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Solvabilité 2 : des précisions sur les groupes prudentiels
© Laetitia DUARTE
Ordonnance n° 2015-1497 du 18 novembre 2015 portant adaptation de diverses dispositions du code des assurances à Saint-Barthélemy, Saint-Pierre-et-Miquelon et dans les îles Wallis et Futuna.

Son intitulé ne le laisse pas paraître mais, l’ordonnance du 18 novembre 2015 apporte aussi des [...]

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