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Accidents de la circulation et assurances - 2009

Accident avec une remorque
Recours des tiers payeurs
Absence de faute du conducteur
Préjudice corporel - Lien de causalité
Exclusion de la loi du 5 juillet 1985
Accident de la circulation - Contamination post-transfusionnelle

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Responsabilité de la SNCF
Le conducteur, une victime à part !
Clause d'exclusion - Manquement de l'assureur (non)
Offre d'indemnité pour le compte de qui il appartiendra
Licenciement - Conséquence d'un accident de la circulation
Faute inexcusable du piéton
Élément du véhicule étranger à la fonction de circulation
Étendue de l'indemnisation par le FGAO
Vol sans effraction et condition de la garantie
Qualité de conducteur
Une réparation intégrale sans perte, ni profit
Exclusion du droit à indemnisation
Offre tardive d'indemnité
Nouvelles règles d'imputation des rentes d'accident du travail et prestations assimilées